Déposée le 4 avril 1989 par la société étrangère ROLAND CORPORATION Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISM »
Le déposant est la société étrangère ROLAND CORPORATION Une domicilié(e) 2036-1 Nakagawa, Hosoe-cho, Kita-ku, Hamamatsu Shizuoka,JAPON (dossier no 2393422) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2393422) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISM est expirée depuis le 4 avril 2019.
ROLAND CORPORATION Une a également déposé les autres marques suivantes : OLIVER , ISM , BOSS , ROLAND
ROLAND CORPORATION Une société de droit japonais - 2036-1 Nakagawa, Hosoe-cho, Kita-ku, Hamamatsu Shizuoka,JAPON (dossier no 2393422) - Japon
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2393422) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393422 - Publication au BOPI 2008-12-31
Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2008 n°2140069 - Publication au BOPI 2008-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203981 - Publication au BOPI 1996-07-15
Papier, carton, papier à lettre, produits de l'imprimerie, notamment partitions de musique, manuels d'instruction musicale ; périodiques, journaux et revues concernant la musique ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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